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 Mise en procès

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Edémias
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Messages : 102
Date d'inscription : 23/09/2012

MessageSujet: Mise en procès   Ven 31 Mai - 17:48


[ Prise du Chateau de poitier par Alea Furor II , Bande à Thoros ]


Citation :
Historique de vos procès

Procès pour trouble à l'ordre public initié le 1461-05-02.
Accusateur : Duché Comté du Poitou
Le juge du Comté : Malone
Le Comte : Baillant
Enoncé du verdict : Relaxé

Procès ayant opposé Edemias au Comté du Poitou
Edemias était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Acte d'accusation

Procès par contumace.

Pour non application des ordres comtaux en sa qualité de chancelier.

Le proc pique et proc.Première plaidoirie de la défense

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
*Reprise du chateau, changement de juge, beaucoup de désordre, et dans le tribunal, une nouvelle juge, à la tenue plus appropriée, prend place*

Affaire de trouble à l’ordre public opposant le Chancelier Edouard Demias, dict Edemias à ... personne puisque le procureur ayant mené ce procès était illégitime. Ce qui explique l'acte d'accusation et les réquisitoires pour le moins inconséquents. Malgré tout, afin que Son Excellence puisse avoir la conscience tranquille, nous, Malone de Beauvoir-sur-Mer, juge du Poitou pour cette période de régence, allons rendre le verdict.

Si les faits reprochés dans l’acte d’accusation sont avérés, nous en fûmes personnellement témoin, ils ne peuvent faire l’objet de quelque condamnation. En effet, Son Excellence Edouard Demias a certes désobéi à un ordre dit « comtal » dans l’acte d’accusation. Le dit acte, qui n’est pas cité dans l’acte d’accusation, émanait non point d’un Comte, mais d’un juge, et pis, d’un juge illégitime mis au pouvoir par une armée de brigands. De ce fait et comme votre bon sens vous l’aura à tous suggéré, il est confirmé que nulle allégeance auprès de Sa Majesté le Roy de France ne fut faite par cette troupe, confirmant si cela était nécessaire leur illégitimité.
Le Chancelier du Poitou est donc accusé de n’avoir point obéi à un ordre illégitime. Cela n’est pas répréhensible, c’est au contraire à féliciter.
En conclusion, nous jugeons ne pouvoir faire quelque reproche dans cette affaire, que du contraire.
Aux yeux de la loi, il n'y a là aucune infraction.

En ce mardi 21 mai 1461, et au nom de la régence du Poitou, nous prononçons la relaxe de Son Excellence Edouard Demias, dict Edemias.

*Trois coups de marteau, verdict rendu, affaire suivante !*


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